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 sans CG vente moto pour la piste

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2 participants
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GB Classic

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Masculin Nombre de messages : 1168
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MessageSujet: sans CG vente moto pour la piste   sans CG vente moto pour la piste Icon_minitime10/2/2018, 15:42

Bonjour

Pour une moto qui n'a pas de carte grise, svp pourriez-vous me dire quel est le document à signer entre l'acheteur et le vendeur pour une moto destinée exclusivement à la piste ?

Guy
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MessageSujet: Re: sans CG vente moto pour la piste   sans CG vente moto pour la piste Icon_minitime10/2/2018, 17:34

théoriquement il n y a rien a signer, mais mi en general je fais remplir sur une feuille blanche un "pseudo" acte de vente:
je sousigne........ demeurant a........ certifie avoir vendu tel moto avec tel numero moteur et chassis avec si possible le kilometrage , date et signature.
je ne suis pas sur que ca ait une valeur juridique mais en cas de probleme de vol, je sais contre qui je peux me retourner.
apres a voir si il n y a pas un dossier vei ou rsv , mais la je n en sais pas plus.
a+ luiggi
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mika46

mika46


Masculin Nombre de messages : 2502
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MessageSujet: Re: sans CG vente moto pour la piste   sans CG vente moto pour la piste Icon_minitime10/2/2018, 21:38

note aussi le num de carte d identité 
ça peux être utile  albino
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GB Classic

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MessageSujet: Re: sans CG vente moto pour la piste   sans CG vente moto pour la piste Icon_minitime11/2/2018, 21:39

Bonjour

quelques réponses :
- ecrrmoto m'a appelé et ma suggéré cette piste : le certificat de cession d'un véhicule d'occasion propose une option Motif d'absence de certificat d’immatriculation
- et j'ai cherché si il était possible d'obtenir un certificat de non-gage

Guy
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MessageSujet: Re: sans CG vente moto pour la piste   sans CG vente moto pour la piste Icon_minitime

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